10 Nouvelles décisions de la commission Nationale des Litiges

La commission Nationale des litiges s’est réunie samedi 11 Juillet  2015 au siège de la FTF pour étudier plusieurs dossiers de plaintes et elle a décidé ce qui suit:

 

I –  L’étoile Sportive de Metlaoui  devra verser à son ancien joueur Ezar El Ghali la somme de :

  • 21.000 DT Salaires Non Payés de Novembre 2014 à Avril 2015

II- Rejet de la plainte déposée par le joueur Khairallah Abdelkabir contre son ancien club l’étoile Sportive de Métlaoui.

III- Rejet de la plainte déposée par le joueur Yessine Rkili contre son ancien club l’étoile Sportive de Métlaoui.

IV-  La Jeunesse Sportive Kairouanaise  devra verser à son ancien joueur Hichem Essifi  la somme de :

  • 3.400 DT de salaires non payés
  • 24.731 DT Reliquat Prime de rendement 2014-2015
  • 600 DT  Prime de formation
  • 2.200 DT Prime de matchs
  • 300 DT frais de l’avocat
  • 100 DT frais d’acquisition des feuilles des matchs
  • Résiliation du contrat  et de considérer le joueur libre de tout engagement.

  V- Le Stade Gabésien  devra verser à son ancien joueur Houssem Hamzaoui  la somme de :

  • 32.000 DT Salaires non payés
  • Résiliation du contrat et de considérer le joueur libre de tout engagement.
  • Le Stade Gabésien est interdit de recrutement jusqu’à regularisation de la somme due.

 

 

VI-  Rejet  de la plainte déposée par l’entraineur Mme Khadija Azzouz  contre son ancien club l’Association Sportive du Sahel.

VII- Le S.R.S   devra verser à son entraineur Karim Dalhoum la somme de :

  • 7.500  DT salaires non payés
  • 2.500 DT indemnité de la résiliation unilatérale du contrat

 

VIII- – L’USM   devra verser à son ancien joueur Mohamed Houssem slimane  la somme de :

  • 12.000 DT de salaires non payés
  • 24.720 DT Reliquat Prime de rendement
  • 300 DT  Frais de l’avocat
  • Interdiction du club l’USM de tout  recrutement jusqu’à régularisation de ce dossier

IX- – L’USM   devra verser à son ancien joueur Nizar Bokarrâa  la somme de :

  • 12.000 DT de salaires non payés
  • 24.000 DT Reliquat Prime de rendement
  • 300 DT  Frais de l’avocat
  • Interdiction du club l’USM de tout  recrutement jusqu’à régularisation de ce dossier

 

IX-   Affaire Stade Tunisien  et  son ancien joueur Hatem Béjaoui :

La commission a décidé de convoquer les deux parties pour une audience le 22 Août 2015.

X- Le joueur Chiheb Jebali devra verser à l’intermédiaire Anis Amri la somme de 5.303,972 DT relative à sa commission du transfert du dit joueur au Club Africain et 300 DT de frais de l’avocat.

La commission débattra des  autres dossiers lors de sa prochaine réunion.

 

 

 

 

 

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